Plan d invalidité Longue durée
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Plan d invalidité Longue duréeAperçu du document — DOCXPlan D’INVALIDITÉ DE LONGUE DURÉEIntroductionSi vous ne pouvez travailler pour raison de maladie ou de blessures suite à un accident, et ce, pour une durée de plus de [NOMBRE] jours consécutifs, vous pouvez bénéficier des avantages prévus par le Plan d’invalidité de longue durée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE].Rédigé et adopté le [DATE], le présent Plan prend en compte tous les employés de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE].Ainsi, les employés admissibles qui sont en invalidité totale bénéficieront d’un avantage équivalant à [%] de leur salaire mensuel de base tel que défini dans le Plan.
Le paiement des avantages peut continuer pour une durée allant jusqu’à [NOMBRE] mois si vous être certifié comme étant en invalidité totale et que vous n’êtes pas en mesurer d’accomplir les tâches relatives à votre poste.
Le paiement des avantages peut aller au-delà d’une période de plus de [NOMBRE] mois si vous êtes toujours certifié comme étant invalide et incapable d’accomplir les tâches liées à votre parcours académique et vos autres formations.Voilà donc un résumé de la description du Plan.
Les présentes dispositions requièrent que les droits, avantages et restrictions d’un Plan de bien-être soient expliqués dans des termes ordinaires et non techniques susceptibles d’être compris par un participant au Plan ayant un niveau moyen.
Le présent document constitue de par sa nature un résumé du Plan.
Il n’existe aucune contradiction entre le présent résumé et le Plan intégral ni aucun autre contrat y afférent, les dispositions du Plan intégral et des autres contrats serviront de référence pour les besoins de vérification.Les copies du document intégral du Plan d’invalidité de longue durée peuvent être obtenues auprès de [DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES OU AUTRE]DÉfinitionsLorem ipsum dolor sit amet consectetur adipiscing elit sed do eiusmod temporUt enim ad minim veniam quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi aliquipDocument complet disponible après achatLe document contient environ 10 paragraphes au total
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