Contrat de promotion de site internet
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Contrat de promotion de site internetAperçu du document — DOCXCONTRAT DE PROMOTION
DE SITE INTERNETLe présent contrat est signé et entre en vigueur à compter du [Date],ENTRE :[VOTRE
NOM DE COMPAGNIE] (le "Promoteur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée
sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE],
et dont le siège social est sis :[VOTRE ADRESSE COMPLETE]d’une part,ET :[NOM DU PROPRIÉTAIRE
DU SITE] (le "Propriétaire du site"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée
sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE],
et dont le siège social est sis :[INDIQUER L’ADRESSE]d’autre part,Lorem ipsum dolor
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