Contrat d achat en ligne
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Contrat d achat en ligneAperçu du document — DOCXcontrat D’achat en ligneVoici les dispositions du contrat entre [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et l’acheteur de biens et services sur le site internet [VOTRE SITE WEB].
Si vous n’acceptez pas ces conditions d’achat, vous ne pourrez rien acheter sur le site.
Nous vous prions donc de lire attentivement les dispositions suivantes.IntroductionL’acheteur accepte les conditions fixées par le présent contrat en ligne relatif aux biens, services et informations fournis sur le site.
Le présent contrat constitue l’entièreté du contrat entre la compagnie et l’acheteur et remplace tout accord, engagement, garanties et entente actuels ou antérieurs relatifs aux biens, services et informations fournis sur ce site.INSTALLATION ET PAIEMENTL’acheteur garantit que (i) les informations sur sa carte de crédit sont véridiques, exactes et complètes et que (ii) les charges engagées par l’acheteur seront honorées par la compagnie de carte de crédit de l’acheteur et (iii) l’acheteur paiera les charges engagées dont toutes les taxes applicables.
L’acheteur sera responsable de toutes les charges induites par l’utilisation du mot de passe de l’utilisateur.
L’acheteur s’engage à garder son mot de passe confidentiel et notifier à la compagnie toute violation de ce contrat ou utilisation non autorisée du mot de passe dans les 24 heures.
La compagnie ne protège pas l’acheteur contre l’utilisation du mot de passe de l’acheteur.droit d’AUTEURLe contenu, l’organisation, l’assemblage, la compilation, la translation magnétique, la conversion digitale ou autre sujet relatif au site sont protégés par le droit d’auteur, les marques déposées et autres droits de propriété (dont entre autres la propriété intellectuelle).
La copie, la distribution, l’utilisation ou la publication par l’acheteur d’un tel contenu ou d’une partie sont interdits.Lorem ipsum dolor sit amet consectetur adipiscing elit sed do eiusmod temporUt enim ad minim veniam quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi aliquipDocument complet disponible après achatLe document contient environ 10 paragraphes au total
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